L'assurance de groupe

L'assurance de groupe liée à un prêt est souscrite par l'établissement de crédit au profit des emprunteurs.

Elle présente de nombreux avantages pour l'emprunteur :

• des formalités d'adhésion simples.
• les risques sont mutualisés, c'est-à-dire répartis entre tous les emprunteurs ayant adhéré au contrat d'assurance.
• les coûts sont réduits, car il s'agit d'un contrat collectif assurant un grand nombre de personnes.

L'assurance de groupe comporte néanmoins certaines limites liées à l'âge, l'état de santé, la  profession de l'emprunteur, ou encore au montant emprunté.

Lorsqu'une personne n'entre pas dans le cadre général, l'assureur peut proposer la prise en charge des garanties contre le paiement d'une surprime, ou limiter l'étendue de sa garantie.

Les autres solutions

Dans certaines situations, l'emprunteur ou l'assureur peut rechercher d'autres solutions, par exemple :

• la souscription d'un contrat spécifiquement adapté au risque présenté.
• le transfert au profit du prêteur des garanties souscrites dans le cadre d'un contrat d'assurance vie.
• le nantissement d'un capital (bons de capitalisation…).
• le recours à d'autres sûretés, telles que le nantissement d'un portefeuille de valeurs, la caution ou le gage.

Le cas de la pluralité d'emprunteurs

Si plusieurs personnes contribuent au remboursement de l'emprunt, il faudra veiller à ce que chacune soit assurée en proportion de sa contribution.

L'éventail des choix de répartition est assez large :

• assurer chacun pour la totalité du capital, l'assureur paie alors la totalité de ce qui reste dû en cas de décès.
• assurer chacun pour 50% du capital, l'assureur paie alors la moitié de ce qui reste dû.